Mentions légales
Dénomination sociale : CNAMS Grand Est
Forme juridique : Syndicat patronal
Siège social : 45 rue Chabaud - 51100 REIMS
(ci-après le "Site").
Site Web : www.cnams-ge.fr
(ci-après le "Éditeur").
Webmestre : contact@cnams-ca.fr
Directeur de la Publication : M. Christian BLANCKAERT
Conception graphique et Développement du site
Dark Design - 123 rue des Beaux Regards 51420 Nogent l'Abbesse
Site web : www.dark-design.net
Email : contact@dark-design.net
Téléphone : +33 6 11 98 05 44
Hébergement du site
Le Site est hébergé par Hostinger
Site web : www.hostinger.fr
Crédits photographies
Adobe Stock
Accès au Site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Droit d’auteur
L'ensemble du Site et les éléments qui le composent (textes, images, sons, bases de données, etc.. ) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction, en toute ou partie, sur quelque support que ce soit et notamment sur internet, de tout élément de ce site par des tiers, en particulier à des fins commerciales, peut être constitutif de contrefaçon en droit d’auteur et passible de sanctions pénales, sans préjudice de toute autre demande en réparation civile.
Collecte des données
Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.